Comment savoir si mon terrain est piscinable ?

C’est l’été, il fait chaud… Vous aimeriez plonger la tête la première dans votre piscine flambant neuve, mais vous ne savez pas comment entamer les démarches de construction ? Voici quelques points essentiels pour vous aider à y voir plus clair !

Les démarches nécessaires pour savoir si son terrain est piscinable 

Pour savoir si votre terrain est piscinable, la première chose à faire est de se rapprocher de la Mairie de votre commune afin d’obtenir un Plan Local d’Urbanisme (PLU). Celui-ci vous est fourni gratuitement, et définit les règles applicables à votre terrain en fonction de sa localisation. Dans certains cas, notamment les grandes agglomérations, le PLU est consultable directement sur le site internet de votre commune.

Ce document divise la commune en plusieurs zones distinctes, avec notamment : 

• La zone A : terrain réservé aux activités agricoles 
• La zone AU : terrain naturel destiné à accueillir des constructions 
• La zone N : terrain naturel aux paysages préservés 
• La zone U : terrain en zone urbanisée 

Sachez d’ores et déjà qu’il vous sera presque impossible d’implanter votre piscine en zone A. En zone N, cela sera très compliqué et vous devrez obtenir un accord du préfet, après expertise sur place.

En zone U, vous ne devriez pas rencontrer de difficultés. Pour finir, en zone AU, le délai d’obtention du permis de construire est plus long, mais largement envisageable.

Les normes obligatoires

Les normes à la construction de la piscine

Dans tous les cas, et quelle que soit la zone dans laquelle vous vous situez, le permis de construire vous sera réclamé pour tout aménagement supérieur à 20 m² de surface de plancher. En général, le délai d’obtention de ce précieux sésame est de deux mois.

En revanche, si votre terrain ne se trouve pas sur un site protégé et que la surface de votre bassin ne dépasse pas les 10 m², l’obtention du permis de construire n’est pas obligatoire.

Entre 10 m² et 100 m² de superficie, il vous faudra obtenir une déclaration préalable. La demande se fait auprès du service Urbanisme de votre mairie.

Ce n’est que si votre piscine dépasse les 100 m² de superficie que l’obtention du permis de construire sera nécessaire.

Bon à savoir : si vous souhaitez réaliser une piscine couverte, il vous faudra également obtenir un permis de construire pour tout abri dépassant les 1,80m de hauteur.

Les normes de sécurité

Peu importe la taille de votre piscine, un dispositif de sécurité est obligatoire pour toute piscine enterrée. Celui-ci permet notamment d’éviter la chute d’un enfant dans votre piscine. Sans dispositif de sécurité, vous vous exposez à une amende pouvant atteindre jusqu’à 45000 € !

Pour cet aménagement, différentes solutions existent :

• Une barrière : Contrairement à la plupart des dispositifs de sécurité, la barrière est un obstacle physique qui empêche l’accès à votre piscine. 3 minutes suffisent à un enfant pour se noyer en silence ! Ce système pourra donc rassurer les parents d’enfants en bas âge. 
• Une alarme : Il s’agit du dispositif le plus simple à installer. Pour ce faire, il suffit de suivre les instructions fournies dans la note technique du vendeur ; il est donc possible de réaliser la pose  soi-même. Deux principaux types d’alarme sonore existent : l’alarme par immersion, qui informe de la chute d’une personne dans l’eau, et l’alarme périmétrique, qui se déclenche lorsqu’un enfant s’approche de la piscine. 
• Une bâche : Les normes imposent aux constructeurs de produire des bâches qui empêchent l’immersion des enfants de moins de 5 ans, qui résistent au franchissement d’adultes pesant jusqu’à 100 kg et qui ne provoquent pas de blessure. Il en existe plusieurs sortes : volet roulant automatique, couverture à barres ou bâche avec filet. 
• Un abri : Dispositif de sécurité le plus onéreux, l’abri de piscine est verrouillable, ce qui confère une sécurité optimale. De plus, celui-ci permet de maintenir une température agréable et la propreté de votre eau de baignade, puisqu’il empêche les saletés, feuilles et autres insectes de se déposer. 
• Un fond mobile : Assez méconnu, le fond mobile de piscine est pourtant le dispositif de sécurité le plus polyvalent. Le fond mobile ELEVATE en est un parfait exemple. Ce système permet de régler la hauteur du fond de votre piscine : en position haute, la sécurité est totale puisque l’eau est totalement inaccessible. En baissant légèrement la hauteur, il est aussi possible de profiter d’une pataugeoire, agréable et sécurisante pour les enfants. De plus, cette solution s’adapte à tout type de piscines, neuves comme anciennes !

Que faire si mon terrain n’est pas constructible ?

Après consultation du PLU, si vous vous rendez compte que votre terrain se situe sur une zone non constructible, ne baissez pas les bras pour autant !

Il existe quelques exceptions qui vous permettront de mener à bien votre projet de piscine : 

• Obtenir une autorisation : Si votre piscine constitue une extension de votre maison, il est  possible de l’implanter sur une zone normalement non constructible. Il vous faudra constituer un dossier solide, plans et devis à l’appui, mais vous devriez être en mesure de réaliser les travaux souhaités.
• Obtenir une dérogation de la Mairie : Si vous réussissez à prouver au service d’Urbanisme de la Mairie de votre commune que votre projet ne remet pas en cause le code de l’urbanisme en vigueur, vous pourrez peut-être obtenir une dérogation. Cette autorisation spécifique s’applique même sur une zone non constructible.
• Faire réviser le PLU : Dernière solution, demander à faire passer votre terrain de « zone non constructible » à « zone constructible ».

Après avoir épuisé toutes ces solutions, si vous n’avez pas réussi à obtenir les autorisations nécessaires, vous pouvez toujours vous tourner vers des projets qui ne sont soumis à aucune contrainte.

C’est le cas des piscines hors-sol, que vous pouvez implanter sur votre terrain sans autorisation spécifique.

Chez ELEVATE, nous apportons une autre réponse à ce problème : la piscine de moins de 10 m². Ce bassin innovant, d’une superficie de 9,9 m², est installé chez vous en une journée sans aucune formalité administrative. Tous les bénéfices d’une piscine, avec un minimum de contraintes !