Construire une piscine sur son terrain est l’occasion de profiter d’avantages considérables. En effet, avec l’ajout d’un simple bassin de nage dans son jardin, les étés sont beaucoup plus surmontables lors des grosses chaleurs, et on peut facilement se reposer et se détendre au frais tout en partageant des moments conviviaux en famille ou entre amis. L'installation d’une piscine sur sa propriété peut également représenter une belle plus value lors de la revente de son bien. Toutefois, il est important de savoir que des taxes et des impôts sont applicables pour toutes les installations de nouvelles constructions entraînant une augmentation de la valeur locative d’un domaine, et les piscines ne sont donc pas une exception. Quels sont les bassins soumis à l’imposition piscine ? Quels sont les différents types d’impôts et taxes à prévoir ? ELEVATE répond à toutes vos questions sans plus tarder.
Lorsque l’on construit une piscine extérieure, il est nécessaire de lui dédier un espace particulier et indépendant. Aussi distincte soit-elle de votre demeure, une piscine est toutefois considérée comme partie entière de votre propriété. Pour cette raison, toutes les piscines de plus de 10m² doivent être déclarées dans les 3 mois après la date de fin des travaux.
Néanmoins, tous les types de piscines ne sont pas concernés. Les espaces d’eau pouvant être démontables et déplaçables tels que les piscines hors-sol ou gonflables, sont exonérés de ces impôts et taxes.
Pour les piscines creusées, les couloirs de nage, les piscines à débordement, les piscines coques et tous les autres espaces aquatiques fixes ou exigeants des travaux de maçonnerie, il faut donc se rendre dans son centre d’impôt pour réaliser la déclaration de construction de sa piscine.
Maintenant que vous disposez des critères principaux d’imposition pour votre piscine, étudions plus en détail les différents types d’impôts et de taxes applicables aux piscines. Il existe trois “impôts piscine” principaux qui sont : la taxe d’habitation, la taxe foncière et la taxe d’aménagement.
Selon l’article 1407 du Code Général des Impôts, les dépendances, au même titre que les maisons, sont soumises à la taxe d’habitation. L’usage à caractère privé de votre piscine qui fait d’elle votre propriété personnelle et non une piscine municipale, définit donc votre zone de baignade comme une dépendance.
Pour définir le montant de cette taxe, c’est la valeur locative de votre habitation qui est prise en compte. Comme nous vous le disions précédemment, faire construire une piscine sur son terrain est une véritable plus-value, notamment lors de la revente de la propriété. Votre taxe d’habitation en sera donc plus importante également, en particulier si vous construisez un grand bassin.
Si vous résidez sur un grand terrain et que vous choisissez de construire votre piscine à une distance supérieure à 1 km de votre maison, vous pourrez échapper à cette taxe.
Il est aussi possible de bénéficier d’une exonération de la taxe d’habitation pour une durée de deux ans. Pour profiter de cet avantage, il est nécessaire de remplir la déclaration “6704 IL” et de la déposer dans les 3 mois au centre des impôts fonciers.
L’ensemble des piscines enterrées sont soumises à l’imposition piscine dans la mesure où elles demandent l’intervention de travaux ou ne peuvent être déplacées. Ce type de piscine adopte donc le caractère de “construction bâtie”. Le montant de cet “impôt piscine” est difficilement estimable puisqu’il varie en fonction des années et des besoins de la municipalité de votre lieu de résidence. En vous rapprochant de votre centre d’impôts, vous pourrez néanmoins obtenir des renseignements spécifiques en fonction de votre projet piscine.
Tout comme pour la taxe d’habitation, vous pouvez être exonéré de cet impôt pendant 2 ans en suivant les mêmes démarches que pour la taxe d’habitation.
Depuis le 1er mars 2012, une nouvelle taxe touchant l’installation des piscines est entrée en vigueur : c’est la taxe d’aménagement. Cette dernière est uniquement perçue une fois, lors de la délivrance de l’autorisation par l’administration.
Une fois de plus, son montant est calculé en fonction de la superficie de votre bassin de nage ainsi que des taux d’application de votre commune et de votre département. Son calcul est le suivant :
la surface de la piscine X la valeur forfaitaire X (taux communal + taux départemental)
À noter que, lors du calcul de la surface de votre piscine, il est nécessaire de comptabiliser, non seulement la grandeur du bassin, mais également la terrasse ou la margelle de votre piscine. De la même manière, pour les abris de piscine ayant une hauteur supérieure ou égale à 1,80 m ou nécessitant d’obtenir un permis de construire, cette taxe sera également applicable.
Nous le savons, comprendre le régime d’imposition piscine est un vrai challenge. C’est pourquoi nous vous conseillons vivement de vous rapprocher de votre municipalité pour obtenir tous les renseignements nécessaires et ainsi profiter pleinement de votre tranquillité au bord de l’eau. Si vous avez choisi de construire une piscine originale au fond mobile telle que notre modèle de piscine clé en main, découvrez rapidement notre concept via le lien ci-dessous. Vous pouvez aussi consulter nos équipes qui vous aideront à identifier le régime d’imposition piscine correspondant à votre projet.