Les démarches administratives liées à votre projet de piscine vous effraient et vous découragent ? Sachez qu’il existe des solutions de piscines ne nécessitant pas l’obtention d’un permis de construire. Parfois, seule une déclaration préalable de travaux suffit, dans certains cas, aucune démarche n’est nécessaire. Il est important de bien se renseigner pour connaître les conditions à respecter.
Une piscine sans permis de construire, un gain de temps considérable
Les démarches administratives entourant un projet de piscine peuvent parfois être déroutantes. Dans certains cas, un permis de construire est nécessaire. Pour d’autres projets, une déclaration préalable de travaux suffit. Dans les deux cas, les délais d’attente peuvent être longs et les projets ne sont pas toujours acceptés. Mais il existe également la possibilité de contourner ces formalités sur certains types de projets, un gain de temps considérable.
La déclaration préalable de travaux
Le permis de construire est obligatoire pour toutes piscines enterrées de plus de 100 m2 ou avec un abri de plus de 1,80 m de hauteur. Également, pour une piscine intérieure ou sous un abri de piscine de plus de 20 m2, le permis est obligatoire.
Lorsque le permis de construire n’est pas requis, il faut de manière générale effectuer une déclaration préalable de travaux (DP). Une démarche allégée, mais qui reste contraignante. Passons en revue les projets nécessitant une déclaration préalable de travaux :
- Piscine enterrée : les piscines de superficie comprise entre 10 et 100 m2 et dont la hauteur de l’abri n’excède pas 1,80 m nécessitent une déclaration préalable de travaux. Au-delà de ces dimensions, un permis de construire est nécessaire.
- Piscine hors-sol : pour une piscine hors-sol inférieure à 100 m2, il est question d’une déclaration préalable de travaux si l’on souhaite en agrémenter son jardin pendant plus de 3 mois (2 semaines dans certaines zones).
La piscine sans démarches administratives
La piscine hors-sol
Si la piscine hors-sol est démontable et installée moins de 3 mois par an, aucune démarche administrative n’est nécessaire. La limite avant de devoir effectuer une déclaration préalable de travaux est réduite à 2 semaines par an dans certains cas spécifiques :
- Sur un site classé
- Dans un secteur sauvegardé
- Dans une zone en instance de classement
Consultez le plan local d’urbanisme de votre mairie avant d’opter pour une piscine hors-sol.
La piscine en intérieur
Si vous souhaitez opter sur une piscine intérieure et que vos travaux n’incluent pas de modifications sur l’aspect extérieur du bâtiment, vous n’avez pas besoin de remplir de déclaration préalable ou de demander un permis de construire. En revanche, dès que le bâtiment est affecté par les travaux, il est obligatoire d’obtenir un permis de construire.
La mini piscine
La mini piscine ou piscine de moins de 10 m2 est la nouvelle tendance. Nos terrains ayant tendance à rétrécir, la mini piscine s’impose comme la solution. Elle dispose de nombreux avantages. Disponible à un prix abordable et pouvant s’intégrer sur tous les terrains, même si l’espace est limité, c'est également une solution éco-responsable limitant sa consommation énergétique. Aucune formalité administrative n’est nécessaire. Pas de permis de construire, ni de déclaration préalable de travaux, la mini piscine s’installe facilement, sur tous types de terrains.
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